Le Plan d'évacuation: Obligatoire (norme NF X 08-070)

Commerce
L'affichage des plans suivants est obligatoire dans tous les commerces :
• À chaque accès pompiers un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

Hôtels
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les hôtels (ERP) :
• À chaque accès pompiers un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque niveau près des accès aux escaliers un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
• Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (plans de chambre).

Usine
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour toutes les usines :
• À chaque accès pompiers un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque niveau, près des accès aux escaliers un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
• Dans les secteurs à haut risque

Hôpital, Clinique
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les hôpitaux et cliniques :
• À chaque accès pompiers un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque niveau près des accès aux escaliers un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
• Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (Plans de chambre).
Dans chaque local publique (Réception, cuisine, restaurant, salle d'attente, salle de jeux, salle de télévision...), un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

École, Lycée, Faculté
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour toutes les écoles, lycées et facultés :
• À chaque accès pompiers un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque niveau près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation. Si 2 plans sont espacés de 25m, prévoir un plan supplémentaire par compartiment de 700m2 (Plans d'évacuation).

Immeuble, Résidence
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles et résidences :
• À chaque hall d'entrée un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• Si parking, voir réglementation Parking.
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles de bureaux :
• À chaque hall d'entrée un plan de l'établissement de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plan d'intervention).
• Au rez-de-chaussée dans les endroits stratégiques (entrée principale, accès personnel...) un plan d'orientation et d'évacuation (plan d'évacuation).
• A chaque niveau près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plan d'évacuation).
• A chaque niveau dans les circulations tous les 25m environ, un plan d'orientation et d'évacuation (Plan d'évacuation).

Parking
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les parkings :
• À chaque entrée un plan du parking et de tous les niveaux conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque cage d'escalier un plan d'orientation et d'évacuation (Plan d'évacuation).

Camping
L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles et résidences :
• À chaque entrée un plan de l'établissement, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
• À chaque bloc sanitaire, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

EMPLACEMENT DES PLANS D'ÉVACUATION ET DES CONSIGNES INCENDIE
Les plans d'évacuation et les consignes incendie doivent être placés par niveau (sous-sol, rez-de-chaussée, étages) à proximité immédiate des escaliers et ascenseurs, ou sur la porte d'escalier, ou à tout autre endroit où ils pourront être vu facilement.

Cas particuliers:
En plus de ce qui précède, il y a lieu de prévoir des plans et consignes, selon les cas suivants:
Parc de stationnement en sous-sol:
près des accès au niveau d'arrivée des secours et selon la complexité des parcs de stationnement,
dans chaque sas d'accès à l'escalier, ou dans l'escalier, dans un endroit éclairé.

Immeuble de bureaux:
dans les circulations, tous les 25 m environ
au rez-de-chaussée, dans des endroits stratégiques
(entrée principale, accès du personnel, distribution de boissons…).
L'ensemble des plans devra être affiché au service de sécurité, s'il en existe.

Immeubles industriels, usines, ateliers, laboratoires :
Dans les secteurs à haut risque, dans chaque local ou laboratoire.
Dans le cas de locaux très étendus, prévoir les plans par zone ou secteurs d'évacuation définis par les responsables de sécurité de l'établissement.

Hôtels, foyer-hôtel, centres de vacances, centres hospitaliers…
à proximité de la réception.
à proximité des points importants (cuisine, restaurant, issues de secours).
dans les chambres et locaux occupés par le public.
dans les locaux fréquentés par le public (salle de télévision, salle de jeux, salle d'attente…).

Établissements scolaires et universitaires:
un plan par issue importante donnant accès à l'extérieur.
si deux plans sont espacés de 25 m, prévoir un plan supplémentaire par compartiment de 700 m².

Salles de spectacle, salles de danse:
un plan par issue dans la ou les salles à usage du public.
dans les circulations côté coulisse ou dans les endroits fréquentés par le personnel.

MISE A JOUR
Les plans affichés doivent être tenus à jour en cas de modification des éléments portés sur ceux-ci.
Les modifications des plans ne doivent pas entraîner une non-conformité à la présente norme.